Les présentes conditions générales de vente s’appliquent aux ateliers collectifs d’émaillage d’art sur cuivre proposés par Anne de La Forge.
Les termes « atelier » et « stage » sont utilisés indifféremment dans les présentes conditions générales de vente pour désigner une même prestation.
Article 1 – Champ d’application et acceptation
Les ateliers collectifs proposés sont des ateliers de loisir artistique, non diplômants et ne relevant pas de la formation professionnelle.Toute demande de pré-inscription ou de réservation, effectuée par courriel ou par tout autre moyen de contact, implique l’adhésion pleine et entière du/de la stagiaire aux présentes conditions générales de vente, consultables en ligne, sans qu’une signature manuscrite ne soit nécessaire.
Article 2 – Modalités d’inscription et de règlement
La pré-inscription s’effectue par contact direct (courriel).La réservation devient définitive après échange avec l’organisatrice, confirmation de la tenue du stage et réception du règlement intégral.Le règlement du stage est exigé en totalité avant le début du stage, par virement bancaire, afin de confirmer la réservation.
Article 3 – Effectifs et organisation des stages
Les inscriptions sont prises en compte dans leur ordre d’arrivée.Chaque stage collectif est limité à quatre (4) participants maximum afin de garantir un accompagnement individualisé.
Un minimum de trois (3) participants est requis pour assurer le maintien du stage.La décision de maintien ou d’annulation du stage est communiquée au plus tard quinze (15) jours avant la date prévue.En cas d’annulation à l’initiative de l’organisatrice, le/la stagiaire pourra choisir entre :
– le remboursement intégral des sommes versées,
– ou le report sur une autre date proposée, sans frais.
Article 4 – Annulation ou report à l’initiative du/de la stagiaire
Compte tenu du nombre très limité de places et de l’organisation collective des stages, toute inscription est considérée comme ferme et définitive.Aucune annulation ni aucun report à l’initiative du/de la stagiaire ne donnent lieu à remboursement, quelle que soit la date de la demande.Toute exception éventuelle relève d’un geste commercial laissé à la seule appréciation de l’organisatrice et ne constitue en aucun cas un droit pour le/la stagiaire.
Article 5 – Contenu du stage
Le contenu du stage est volontairement souple et évolutif, afin de s’adapter au rythme du groupe, aux attentes de chacun(e) et aux contraintes techniques propres à l’émaillage sur cuivre.Chaque stagiaire bénéficie d’un accompagnement individualisé, sans objectif de résultat imposé.Les stagiaires repartent avec les pièces réalisées durant le stage, dans la limite des contraintes techniques propres au procédé d’émaillage.
Article 6 – Conditions de participation et sécurité
Le stage implique la manipulation de poudres d’émaux pouvant contenir du plomb.Pour des raisons de santé et de sécurité, le stage n’est pas accessible aux femmes enceintes ou allaitantes.Le/la stagiaire s’engage à respecter l’ensemble des consignes de sécurité communiquées sur place.
Article 7 – Responsabilité
Le/la stagiaire déclare ne présenter aucune contre-indication médicale incompatible avec la pratique proposée et être couvert(e) par une assurance responsabilité civile personnelle.Anne de La Forge ne saurait être tenue responsable des accidents résultant du non-respect des consignes de sécurité.
Article 8 – Propriété intellectuelle
Les créations, modèles, dessins et procédés présentés ou réalisés sont protégés par le droit d’auteur.Toute reproduction ou exploitation, à des fins personnelles ou professionnelles, est interdite sans autorisation préalable
Article 9 – Données personnelles et droit à l’image
Les informations recueillies sont nécessaires à la gestion des inscriptions.Des photographies pourront être réalisées au cours du stage uniquement avec l’accord préalable des stagiaires, à des fins de documentation et de souvenir de l’expérience.
Dernière mise à jour : 2026